Marque renouvelée - Marque en vigueur

VVE CH DEBANNES
Champagne Edouard BRUN, SAS

Numéro de dépôt :
1478670
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
07/07/2028
VVE CH DEBANNES de Champagne Edouard BRUN

Présentation de la marque VVE CH DEBANNES

Déposée le 7 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Edouard BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « VVE CH DEBANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Edouard BRUN domicilié(e) 14 Rue Marcel Mailly - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Edouard BRUN, M. DELESCOT Emmanuel domicilié(e) 14 RUE Marcel Mailly - 51160 - AY - France.

La marque VVE CH DEBANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VVE CH DEBANNES arrivera à expiration en date du 7 juillet 2028.

Champagne Edouard BRUN a également déposé les autres marques suivantes : Champagne Vve CH. DEBANNES , MILLER-CAQUE & FILS , EDOUARD BRUN & CIE , PAUL ROYER , Champagne POUMEAU DELILLE , JH ROBINSON & CO , RENE BRUN , PAUL ROUYER


Champagne Edouard BRUN, SAS - 14 Rue Marcel Mailly - 51160 - AY - France - SIREN 335680823


Champagne Edouard BRUN, M. DELESCOT Emmanuel - 14 RUE Marcel Mailly - 51160 - AY - France


Renouvellement sans limitation n°2127017 - Publication au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383415 - Publication au BOPI 2008-09-04

Inscription le 12 octobre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°264078 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 23 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267189 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 9 novembre 1998 - Recours en restauration n°266448 - Publication au BOPI 1998-11-09

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2018 n°2698682 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-11-20

"Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne".